Commune de Crisnée

   

 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL.

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - CDLD - nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui se tiendra

Le mercredi 24 mai 2017 à 19H30 à la Maison Communale.

SEANCE PUBLIQUE

1) Procès-verbal de la dernière réunion.

2) I.I.L.E. : Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2017

3) Ecetia Intercommunale scrl : Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017.(En application de l’article L1523-13 du CDLD, une version informatisée des documents est disponible via le lien www.ecetia.be/AG).

4) Ecetia Collectivités scrl: Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017. (En application de l’article L1523-13 du CDLD, une version informatisée des documents est disponible via le lien www.ecetia.be/AG).

5) SWDE : Assemblée générale ordinaire du 30 mai 2017

6) SWDE : Assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2017

7) Convention d’adhésion à la centrale de marchés de la province de Liège

8) Règlement relatif à la mise à disposition gratuite de vélos communaux à assistance électrique

9) Sanctions administrative – Désignation d’un nouveau fonctionnaire sanctionnateur provincial.

10) Subsides.

11) Mise à l’honneur de Monsieur Philippe TASSIN, président du club canin Kastaniebaum

12) Communications.

Extrait du règlement d’ordre intérieur du conseil communal – décision du 8 janvier 2013 :

« Article 10 - Chaque point à l'ordre du jour donnant lieu à une décision doit être accompagné par un projet de délibération.

Article 20 - Sans préjudice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des réunions du Conseil communal, toutes les pièces se rapportant à ce point – en ce compris le projet de délibération visé à l'article 10 du présent règlement – sont mises à la disposition, sans déplacement, des membres du Conseil, et ce, dès l'envoi de l'ordre du jour.

Durant les heures d'ouverture des bureaux, les membres du Conseil communal peuvent consulter ces pièces au secrétariat communal. »

La Directrice Générale ff,                                                                                                                                   Le Bourgmestre,

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Crisnée Bouge

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   019 33 83 90

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