SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbaux des séances du 28 juin et 8 juillet 2024 ;
2. ENODIA – Assemblée générale ordinaire ;
3. RESA – Assemblée générale ordinaire ;
4. INTRADEL – Assemblée générale ordinaire ;
5. IILE – Assemblée générale ordinaire ;
6. SPI – Assemblée générale ordinaire ;
7. AIDE – Assemblée générale stratégique ;
8. Environnement – Actions zéro déchet 2025 – Mandat à INTRADEL ;
9. Désignation d’un Fonctionnaires sanctionnateur provincial ;
10. Budget 2025 Fabrique d’Eglise Saint Maurice de Crisnée ;
11. Budget 2025 Fabrique d’Eglise Saint Martin de Fize-le-Marsal ;
12. Marché public de Travaux du Budget Extraordinaire - PIC 2022 2024 Création de chemins réservés rue des Hêtres- Liaison avec école piscine et hall omnisport - Approbation des conditions et du mode de passation ;
13. Règlement d’administration intérieure et d’occupation de la Maison des Boumers sise rue Favray, 1/003 ;
14. Règlement tarif d’occupation de la Maison des Boumers – Exercices 2024 à 2025 ;
15. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2025 ;
16. Taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2025 ;
17. Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers ;
18. Taxe environnementale pour le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2025 ;
19. Taxe communale sur l‘enlèvement des déchets ménagers et assimilés par conteneur à puce – Exercice 2025 ;
20. Taxe pour le traitement des dossiers d’urbanisme – Exercice 2025 ;
21. Taxe de remboursement pour le raccordement d’immeubles au réseau d’égouts – Exercice 2025 ;
22. Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés – Exercice 2025 ;
23. Taxe sur les secondes résidences – Exercice 2025 ;
24. Taxe communale sur les dépôts de mitraille et/ou de véhicules usagés – Exercice 2025 ;
25. Taxe sur la distribution gratuite, à domicile, d’écrits et d’échantillons non adressés – Exercice 2025 ;
26. Taxe sur les établissements occupant du personnel de bar – Exercice 2025 ;
27. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium – Exercice 2025 ;
28. Taxe sur les exhumations – Exercice 2025 ;
29. Règlement communal - Redevance pour le broyage des déchets verts – Exercice 2025 ;
30. Règlement-Redevance sur le changement de prénom(s) – Exercice 2025 ;
31. Règlement – Redevance pour occupation du domaine public par le placement de commerces de denrées alimentaires à emporter et par le placement de tout autre commerce ambulant – Exercice 2025 ;
32. Règlement communal – Redevance pour la mise à disposition du personnel communal ouvrier et du matériel- tarif – Exercice 2025 ;
33. Règlement communal - Redevance enlèvement des encombrants – Exercice 2025 ;
34. Règlement communal - Redevance sur l’indication d’implantation des nouvelles constructions – Exercice 2025 ;
35. Règlement communal – Redevance pour la location du hangar communal – Exercice 2025 ;
36. Règlement communal pour la mise à disposition du personnel communal ouvrier et du matériel- tarif – Exercice 2025 ;
37. Règlement –tarif d’occupation des salles communales – Exercice 2025 ;
38. Troisième modification budgétaire 2024 ;
39. Questions/Communications ;

HUIS CLOS

40. DIRECTEUR FINANCIER –Nomination à titre définitif ;
41. Autorisation à délivrer à un grade légal (Directeur financier) pour l'exercice d'une activité complémentaire ;