Ordre du jour : Conseil du 10 novembre 2025
12 Novembre 2026


Le Conseil communal se réunira en séance publique le lundi 10 novembre 2025 à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
- Procès-verbal de la séance du 06 octobre 2025 ;
- INTRADEL– Assemblée générale Ordinaire ;
- AIDE– Assemblée générale Stratégique ;
- Convention d’occupation du terrain multisport ;
- Convention d’occupation du hall des sports ;
- Convention d’occupation des infrastructures sportives de Crisnée – Terrains de football ;
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2026 ;
- Taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2026 ;
- Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers ;
- Taxe environnementale pour le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2026 ;
- Taxe communale sur l‘enlèvement des déchets ménagers et assimilés par conteneur à puce – Exercice 2026 ;
- Taxe pour le traitement des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe de remboursement pour l’utilisation du réseau d’égouts suite à toute construction d’immeubles – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe sur les secondes résidences – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe sur les établissements occupant du personnel de bar – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe communale sur les dépôts de mitraille et/ou de véhicules usagés – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe sur la distribution gratuite, à domicile, d’écrits et d’échantillons non adressés – Exercices 2026-2031 ;
- Redevance sur les exhumations – Exercices 2026-2031 ;
- Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium ou en cavurne– Exercices 2026-2031 ;
- Règlement communal Redevance pour le broyage des déchets verts – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement communal Redevance enlèvement des encombrants – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement communal pour la mise à disposition du personnel communal ouvrier et du matériel - tarif – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement-redevance sur le changement de prénom(s) – Exercices 2026-2031 ;
- Redevance sur la demande de documents administratifs – Exercices 2026-2031 ;
- Redevance sur l’indication d’implantation des nouvelles constructions – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement – Redevance pour occupation du domaine public par le placement de commerces de denrées alimentaires à emporter et par le placement de tout autre commerce ambulant – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement communal pour la location du hangar communal – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement – Tarif d’occupation des salles communales – Exercices 2026-2031 ;
- Règlement tarif d’occupation de la Maison des Boumers – Exercices 2026-2031 ;
- CPAS – Première modification budgétaire 2025 ;
- Questions/Communications.



